Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. DE MODERNISATION INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

Numéro de dépôt :
3098297
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2011
Marque figurative de DE MODERNISATION INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) DE MODERNISATION INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE MODERNISATION INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) S.A. Directoire et Conseil de Surveillance, 34, Grande Rue, 27430 ST PIERRE DU VAUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 550 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DE MODERNISATION INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098297.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 2011.

DE MODERNISATION INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : SHOP , PLACE DES GRIFFES , PALLIO , CHARLES LABELLE FRANCE , HOLLYWOOD VERTIGO , HOLLYWOOD TAHOMA , (Marque figurative)


S.A. DE MODERNISATION INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE - S.A. Directoire et Conseil de Surveillance, 34, Grande Rue, 27430 ST PIERRE DU VAUVRAY - France - SIREN 665550232


S.A. DE MODERNISATION INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Inscription le 7 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414906 - Publication au BOPI 2005-07-07

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Inscription le 21 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°495545 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Produits de nettoyage, d'entretien, crèmes, cirages pour chaussures et pour le cuir. Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Embauchoirs (formes) pour chaussures. Brosses à chaussures, matériel de nettoyage et d'entretien pour chaussures. Chaussures et articles chaussants (autres qu'orthopédiques). Vêtements. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Services de conseils aux particuliers en matière de chaussures et d'articles chaussants (sans rapport avec la conduite des affaires).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.